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Mention légales

En vigueur au : 20 mai 2026

Conformément aux dispositions de la loi belge du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l’information (Code de droit économique), l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site internet sandybrown-leopard-314315.hostingersite.com est précisée aux utilisateurs.

1. éditeur du site

Le site internet sandybrown-leopard-314315.hostingersite.com est édité et géré par l’association sans but lucratif (ASBL) suivante :

  • Dénomination sociale : Mini Foot Academy (MFA)

  • Forme juridique : Association Sans But Lucratif (ASBL)

  • Siège social : Commune d’Ixelles, Région de Bruxelles-Capitale, Belgique

  • Numéro d’entreprise (BCE) : [BE0763.937.257]

  • Responsable de la publication : Hicham Britel, en sa qualité de gérant et fondateur.

  • Contact e-mail professionnel : mfaixelles@gmail.com

2. Hébergeur du site

Le site sandybrown-leopard-314315.hostingersite.com est hébergé de manière sécurisée auprès d’un prestataire respectant les normes européennes en matière de protection des données.

  • Nom de l’hébergeur : Hostinger

  • Adresse de l’hébergeur : Hostinger International Ltd. Švitrigailos g. 34, Vilnius, 03230 Lituanie

  • Site internet de l’hébergeur : hostinger.com/fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site sandybrown-leopard-314315.hostingersite.com, incluant de manière non exhaustive les graphismes, images, textes, vidéos, logos, icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de la Mini Foot Academy ASBL, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la Mini Foot Academy. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

4. Limitation de responsabilité

La Mini Foot Academy s’efforce de fournir sur le site sandybrown-leopard-314315.hostingersite.com des informations aussi précises et à jour que possible (notamment concernant les horaires, tarifs et groupes d’âge des entraînements). Toutefois, des inexactitudes ou des omissions peuvent survenir.

L’ASBL ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Le site internet contient des liens hypertextes vers d’autres sites (comme le compte Instagram officiel @mfa.xl. Cependant, la Mini Foot Academy n’a pas la possibilité de vérifier en permanence le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

5. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site sandybrown-leopard-314315.hostingersite.com est soumis au droit belge. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable préalable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux francophones de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles, Belgique.